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BROUSSE GILBERT

Active
Siren380 450 858Entrepreneur individuel38790 Saint-Georges-d'EspérancheCréée le 28 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 450 858, BROUSSE GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 28 janvier 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 RUE des Alpes, 38790 Saint-Georges-d'Espéranche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROUSSE GILBERT

Dénomination
BROUSSE GILBERT
SIREN
380 450 858
SIRET (siège)
380 450 858 00028
N° TVA intracommunautaire
FR49380450858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 450 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
28 janvier 2025
Siège social
29 RUE des Alpes, 38790, Saint-Georges-d'Espéranche
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE GILBERT

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BROUSSE GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38790 Saint-Georges-d'EspérancheSiègeActif

    380 450 858 00028 · ouvert le 04 octobre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROUSSE GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2025

Questions fréquentes sur BROUSSE GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE GILBERT ?

Le numéro SIREN de BROUSSE GILBERT est 380 450 858. Le SIRET de son siège social est 380 450 858 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49380450858.

Où se situe le siège social de BROUSSE GILBERT ?

Le siège social de BROUSSE GILBERT est situé 29 RUE des Alpes, 38790 Saint-Georges-d'Espéranche.

BROUSSE GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE GILBERT.

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