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BROUSSE GMBH

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Siren912 013 794Société étrangère 77736 ZELL A.H.Créée le 17 janvier 2022

4690Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 912 013 794, BROUSSE GMBH est une société étrangère créée le 17 janvier 2022. Son siège social est situé Hauptstrasse 29, 77736 Zell A.h.. Elle exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (code NAF 4690Z).

Fiche d'identité de BROUSSE GMBH

Dénomination
BROUSSE GMBH
SIREN
912 013 794
SIRET (siège)
912 013 794 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30912013794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 013 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4690Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Date de création
17 janvier 2022
Siège social
HAUPTSTRASSE 29, 77736 ZELL A.H.
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BROUSSE GMBH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BROUSSE GMBH

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSE GMBH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77736 ZELL A.H.SiègeActif

    912 013 794 00017 · ouvert le 17 janvier 2022 · NAF 4690Z

Documents juridiques de BROUSSE GMBH

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de BROUSSE GMBH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE GMBH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROUSSE GMBH. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUSSE GMBH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE GMBH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2022

Questions fréquentes sur BROUSSE GMBH

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE GMBH ?

Le numéro SIREN de BROUSSE GMBH est 912 013 794. Le SIRET de son siège social est 912 013 794 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30912013794.

Où se situe le siège social de BROUSSE GMBH ?

Le siège social de BROUSSE GMBH est situé Hauptstrasse 29, 77736 Zell A.h..

BROUSSE GMBH est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE GMBH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE GMBH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE GMBH.