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BROUSSE HENRI

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Siren431 794 866Entrepreneur individuel35800 DINARDCréée le 01 mars 1972

BROUSSE HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1972 sous le numéro SIREN 431 794 866. Elle est domiciliée 14 Che du Tertre-Mignon, 35800 Dinard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de BROUSSE HENRI

Dénomination
BROUSSE HENRI
SIREN
431 794 866
SIRET (siège)
431 794 866 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50431794866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 794 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 mars 1972
Siège social
14 CHE DU TERTRE-MIGNON, 35800, DINARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE HENRI

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Établissements de BROUSSE HENRI

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35800 DINARDSiègeFermé

    431 794 866 00019 · ouvert le 01 mars 1972 · NAF 702A

Conformité de BROUSSE HENRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE HENRI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1972

Questions fréquentes sur BROUSSE HENRI

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE HENRI ?

Le numéro SIREN de BROUSSE HENRI est 431 794 866. Le SIRET de son siège social est 431 794 866 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50431794866.

Où se situe le siège social de BROUSSE HENRI ?

Le siège social de BROUSSE HENRI est situé 14 Che du Tertre-Mignon, 35800 Dinard.

BROUSSE HENRI est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE HENRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE HENRI.