BROUSSE HENRI
ActiveBROUSSE HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1972 sous le numéro SIREN 431 794 866. Elle est domiciliée 14 Che du Tertre-Mignon, 35800 Dinard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de BROUSSE HENRI
INSEE- Dénomination
- BROUSSE HENRI
- SIREN
- 431 794 866
- SIRET (siège)
- 431 794 866 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR50431794866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 794 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 mars 1972
- Siège social
- 14 CHE DU TERTRE-MIGNON, 35800, DINARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE HENRI
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Établissements de BROUSSE HENRI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35800 DINARDSiègeFermé
431 794 866 00019 · ouvert le 01 mars 1972 · NAF 702A
Conformité de BROUSSE HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1972
Questions fréquentes sur BROUSSE HENRI
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE HENRI ?
Le numéro SIREN de BROUSSE HENRI est 431 794 866. Le SIRET de son siège social est 431 794 866 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50431794866.
Où se situe le siège social de BROUSSE HENRI ?
Le siège social de BROUSSE HENRI est situé 14 Che du Tertre-Mignon, 35800 Dinard.
BROUSSE HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE HENRI.
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