BROUSSE ISABELLE
Active4799A · Vente à domicile
BROUSSE ISABELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 février 2014, identifié par le SIREN 802 973 461. Son siège social est situé 14 rue Louise et Leon Vernis, 89100 Sens. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BROUSSE ISABELLE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE ISABELLE
- SIREN
- 802 973 461
- SIRET (siège)
- 802 973 461 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR85802973461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 973 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 24 février 2014
- Siège social
- 14 RUE LOUISE ET LEON VERNIS, 89100, SENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE ISABELLE
Vente à domicile
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Établissements de BROUSSE ISABELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89100 SENSSiègeActif
802 973 461 00014 · ouvert le 24 février 2014 · NAF 4799A
Conformité de BROUSSE ISABELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE ISABELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 février 2014
Questions fréquentes sur BROUSSE ISABELLE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ISABELLE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE ISABELLE est 802 973 461. Le SIRET de son siège social est 802 973 461 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85802973461.
Où se situe le siège social de BROUSSE ISABELLE ?
Le siège social de BROUSSE ISABELLE est situé 14 rue Louise et Leon Vernis, 89100 Sens.
BROUSSE ISABELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE ISABELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ISABELLE.
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