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BROUSSE JACQUES

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Siren331 235 473Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 16 novembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 235 473, BROUSSE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 16 novembre 1984. Son siège social est situé 14 av des Lilas, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROUSSE JACQUES

Dénomination
BROUSSE JACQUES
SIREN
331 235 473
SIRET (siège)
331 235 473 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19331235473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 235 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 novembre 1984
Siège social
14 AV DES LILAS, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUSSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    331 235 473 00013 · ouvert le 16 novembre 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUSSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1984

Questions fréquentes sur BROUSSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JACQUES est 331 235 473. Le SIRET de son siège social est 331 235 473 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19331235473.

Où se situe le siège social de BROUSSE JACQUES ?

Le siège social de BROUSSE JACQUES est situé 14 av des Lilas, 11100 Narbonne.

BROUSSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JACQUES.

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