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BROUSSE JACQUES

Active
Siren388 419 772Entrepreneur individuel34660 COURNONTERRALCréée le 27 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 388 419 772, BROUSSE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 27 juillet 1992. Son siège social est situé 30 rue du Docteur Malabouche, 34660 Cournonterral. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE JACQUES

Dénomination
BROUSSE JACQUES
SIREN
388 419 772
SIRET (siège)
388 419 772 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74388419772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 419 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
27 juillet 1992
Siège social
30 RUE DU DOCTEUR MALABOUCHE, 34660, COURNONTERRAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JACQUES

Culture de la vigne

Finances de BROUSSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34660 COURNONTERRALSiègeActif

    388 419 772 00016 · ouvert le 27 juillet 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROUSSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1992

Questions fréquentes sur BROUSSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JACQUES est 388 419 772. Le SIRET de son siège social est 388 419 772 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74388419772.

Où se situe le siège social de BROUSSE JACQUES ?

Le siège social de BROUSSE JACQUES est situé 30 rue du Docteur Malabouche, 34660 Cournonterral.

BROUSSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JACQUES.

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