CheckersProcédures

BROUSSE JACQUES

Active
Siren427 442 900Entrepreneur individuel69330 MEYZIEUCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 442 900, BROUSSE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée 7 rue Villon, 69330 Meyzieu. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BROUSSE JACQUES

Dénomination
BROUSSE JACQUES
SIREN
427 442 900
SIRET (siège)
427 442 900 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61427442900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 442 900
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
7 RUE VILLON, 69330, MEYZIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JACQUES

Élevage de vaches laitières

Finances de BROUSSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69330 MEYZIEUSiègeFermé

    427 442 900 00010 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BROUSSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BROUSSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JACQUES est 427 442 900. Le SIRET de son siège social est 427 442 900 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61427442900.

Où se situe le siège social de BROUSSE JACQUES ?

Le siège social de BROUSSE JACQUES est situé 7 rue Villon, 69330 Meyzieu.

BROUSSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Entreprises à Meyzieu

Toutes les entreprises à Meyzieu