CheckersProcédures

BROUSSE JACQUES

Active
Siren430 837 823Entrepreneur individuel34290 ALIGNAN-DU-VENTCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 430 837 823. Son siège social est situé rue Breche Haute, 34290 Alignan-du-Vent. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BROUSSE JACQUES

Dénomination
BROUSSE JACQUES
SIREN
430 837 823
SIRET (siège)
430 837 823 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24430837823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 837 823
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
RUE BRECHE HAUTE, 34290, ALIGNAN-DU-VENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JACQUES

Culture de la vigne

Finances de BROUSSE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34290 ALIGNAN-DU-VENTSiègeActif

    430 837 823 00011 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROUSSE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur BROUSSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JACQUES est 430 837 823. Le SIRET de son siège social est 430 837 823 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24430837823.

Où se situe le siège social de BROUSSE JACQUES ?

Le siège social de BROUSSE JACQUES est situé rue Breche Haute, 34290 Alignan-du-Vent.

BROUSSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Alignan-du-Vent

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Alignan-du-Vent

Entreprises du même secteur à Alignan-du-Vent

Entreprises à Alignan-du-Vent

Toutes les entreprises à Alignan-du-Vent