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BROUSSE JEAN

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Siren334 036 860Entrepreneur individuel23250 SOUBREBOSTCréée le 01 septembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1985, identifié par le SIREN 334 036 860. Son siège social est situé à Soubrebost (23250). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BROUSSE JEAN

Dénomination
BROUSSE JEAN
SIREN
334 036 860
SIRET (siège)
334 036 860 00032
N° TVA intracommunautaire
FR03334036860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 036 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 septembre 1985
Siège social
23250, SOUBREBOST
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JEAN

Exploitation forestière

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Finances de BROUSSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSE JEAN

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 23250 SOUBREBOSTSiègeActif

    334 036 860 00032 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0220Z

  • 63680 SAINT-DONATActif

    334 036 860 00040 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0220Z

  • 23460 ROYERE-DE-VASSIVIEREActif

    334 036 860 00057 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0210Z

  • 92160 ANTONYFermé

    334 036 860 00024 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 4773Z

Documents juridiques de BROUSSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1985

Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN est 334 036 860. Le SIRET de son siège social est 334 036 860 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03334036860.

Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN ?

Le siège social de BROUSSE JEAN est situé à Soubrebost (23250).

BROUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN.

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