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BROUSSE JEAN

Active
Siren388 441 164Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 07 août 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 388 441 164, BROUSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 7 août 1992. Elle est domiciliée 2 rue Stephen Liegeard, 21000 Dijon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BROUSSE JEAN

Dénomination
BROUSSE JEAN
SIREN
388 441 164
SIRET (siège)
388 441 164 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36388441164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 441 164
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 août 1992
Siège social
2 RUE STEPHEN LIEGEARD, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BROUSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    388 441 164 00018 · ouvert le 07 août 1992 · NAF 6820B

Conformité de BROUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1992

Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN est 388 441 164. Le SIRET de son siège social est 388 441 164 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36388441164.

Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN ?

Le siège social de BROUSSE JEAN est situé 2 rue Stephen Liegeard, 21000 Dijon.

BROUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN.

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