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BROUSSE JEAN

Active
Siren390 985 489Entrepreneur individuel92600 ASNIERES-SUR-SEINECréée le 13 mai 1991

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 390 985 489, BROUSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 13 mai 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 B rue Retrou, 92600 Asnieres-sur-Seine. BROUSSE JEAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROUSSE JEAN

Dénomination
BROUSSE JEAN
SIREN
390 985 489
SIRET (siège)
390 985 489 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81390985489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 985 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 mai 1991
Siège social
3 B RUE RETROU, 92600, ASNIERES-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JEAN

Location de logements

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Établissements de BROUSSE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINESiègeFermé

    390 985 489 00017 · ouvert le 13 mai 1991 · NAF 6820A

Conformité de BROUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1991

Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN est 390 985 489. Le SIRET de son siège social est 390 985 489 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81390985489.

Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN ?

Le siège social de BROUSSE JEAN est situé 3 B rue Retrou, 92600 Asnieres-sur-Seine.

BROUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN.

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