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BROUSSE JEAN

Active
Siren410 422 844Entrepreneur individuel67330 NEUWILLER-LES-SAVERNECréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 422 844, BROUSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée 10 rue du Gue, 67330 Neuwiller-les-Saverne. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BROUSSE JEAN

Dénomination
BROUSSE JEAN
SIREN
410 422 844
SIRET (siège)
410 422 844 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14410422844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 422 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
10 RUE DU GUE, 67330, NEUWILLER-LES-SAVERNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JEAN

Elevage d'autres animaux

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Finances de BROUSSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67330 NEUWILLER-LES-SAVERNESiègeActif

    410 422 844 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BROUSSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN est 410 422 844. Le SIRET de son siège social est 410 422 844 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14410422844.

Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN ?

Le siège social de BROUSSE JEAN est situé 10 rue du Gue, 67330 Neuwiller-les-Saverne.

BROUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN.

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