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BROUSSE JEAN

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Siren411 521 289Entrepreneur individuel19120 VEGENNESCréée le 01 janvier 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 411 521 289. Son siège social est situé La Lebre, 19120 Vegennes. BROUSSE JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROUSSE JEAN

Dénomination
BROUSSE JEAN
SIREN
411 521 289
SIRET (siège)
411 521 289 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65411521289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 521 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LA LEBRE, 19120, VEGENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19120 VEGENNESSiègeActif

    411 521 289 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Conformité de BROUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN est 411 521 289. Le SIRET de son siège social est 411 521 289 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65411521289.

Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN ?

Le siège social de BROUSSE JEAN est situé La Lebre, 19120 Vegennes.

BROUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN.

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