BROUSSE JEAN
ActiveBROUSSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1972 sous le numéro SIREN 430 900 555. Elle est domiciliée Les Grenailles, 19190 Le Chastang. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- BROUSSE JEAN
- SIREN
- 430 900 555
- SIRET (siège)
- 430 900 555 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR40430900555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 900 555
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- LES GRENAILLES, 19190, LE CHASTANG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE JEAN
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Établissements de BROUSSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 19190 LE CHASTANGSiègeFermé
430 900 555 00011 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 013Z
Conformité de BROUSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN est 430 900 555. Le SIRET de son siège social est 430 900 555 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40430900555.
Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN ?
Le siège social de BROUSSE JEAN est situé Les Grenailles, 19190 Le Chastang.
BROUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN.
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