BROUSSE JEAN CLAUDE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BROUSSE JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 avril 2008 sous le numéro SIREN 528 346 927. Son siège social est situé Che du Semaphore villa l'Escapade, 13600 La Ciotat. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BROUSSE JEAN CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE JEAN CLAUDE
- SIREN
- 528 346 927
- SIRET (siège)
- 528 346 927 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR71528346927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 346 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 17 avril 2008
- Siège social
- CHE DU SEMAPHORE VILLA L'ESCAPADE, 13600, LA CIOTAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE JEAN CLAUDE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BROUSSE JEAN CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13600 LA CIOTATSiègeActif
528 346 927 00015 · ouvert le 17 avril 2008 · NAF 0149Z
Conformité de BROUSSE JEAN CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE JEAN CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 2008
Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN CLAUDE est 528 346 927. Le SIRET de son siège social est 528 346 927 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71528346927.
Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN CLAUDE ?
Le siège social de BROUSSE JEAN CLAUDE est situé Che du Semaphore villa l'Escapade, 13600 La Ciotat.
BROUSSE JEAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE JEAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE JEAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN CLAUDE.
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