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BROUSSE JEAN CLAUDE

Active
Siren528 346 927Entrepreneur individuel13600 LA CIOTATCréée le 17 avril 2008

0149Z · Élevage d'autres animaux

BROUSSE JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 avril 2008 sous le numéro SIREN 528 346 927. Son siège social est situé Che du Semaphore villa l'Escapade, 13600 La Ciotat. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de BROUSSE JEAN CLAUDE

Dénomination
BROUSSE JEAN CLAUDE
SIREN
528 346 927
SIRET (siège)
528 346 927 00015
N° TVA intracommunautaire
FR71528346927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 346 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
17 avril 2008
Siège social
CHE DU SEMAPHORE VILLA L'ESCAPADE, 13600, LA CIOTAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JEAN CLAUDE

Élevage d'autres animaux

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Établissements de BROUSSE JEAN CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13600 LA CIOTATSiègeActif

    528 346 927 00015 · ouvert le 17 avril 2008 · NAF 0149Z

Conformité de BROUSSE JEAN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE JEAN CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2008

Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN CLAUDE est 528 346 927. Le SIRET de son siège social est 528 346 927 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71528346927.

Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN CLAUDE ?

Le siège social de BROUSSE JEAN CLAUDE est situé Che du Semaphore villa l'Escapade, 13600 La Ciotat.

BROUSSE JEAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JEAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JEAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN CLAUDE.