BROUSSE JEAN-CLAUDE
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 818 488 462, BROUSSE JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 2 décembre 2015. Son siège social est situé 472 av des Fleurs, 64170 Artix. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BROUSSE JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 818 488 462
- SIRET (siège)
- 818 488 462 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26818488462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 488 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 02 décembre 2015
- Siège social
- 472 AV DES FLEURS, 64170, ARTIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE JEAN-CLAUDE
Production d'électricité
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Établissements de BROUSSE JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64170 ARTIXSiègeActif
818 488 462 00016 · ouvert le 02 décembre 2015 · NAF 3511Z
Conformité de BROUSSE JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2015
Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN-CLAUDE est 818 488 462. Le SIRET de son siège social est 818 488 462 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26818488462.
Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de BROUSSE JEAN-CLAUDE est situé 472 av des Fleurs, 64170 Artix.
BROUSSE JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN-CLAUDE.
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