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BROUSSE JEAN-CLAUDE

Active
Siren818 488 462Entrepreneur individuel64170 ARTIXCréée le 02 décembre 2015

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 818 488 462, BROUSSE JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 2 décembre 2015. Son siège social est situé 472 av des Fleurs, 64170 Artix. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BROUSSE JEAN-CLAUDE

Dénomination
BROUSSE JEAN-CLAUDE
SIREN
818 488 462
SIRET (siège)
818 488 462 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26818488462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 488 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
02 décembre 2015
Siège social
472 AV DES FLEURS, 64170, ARTIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JEAN-CLAUDE

Production d'électricité

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Établissements de BROUSSE JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64170 ARTIXSiègeActif

    818 488 462 00016 · ouvert le 02 décembre 2015 · NAF 3511Z

Conformité de BROUSSE JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2015

Questions fréquentes sur BROUSSE JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JEAN-CLAUDE est 818 488 462. Le SIRET de son siège social est 818 488 462 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26818488462.

Où se situe le siège social de BROUSSE JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de BROUSSE JEAN-CLAUDE est situé 472 av des Fleurs, 64170 Artix.

BROUSSE JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JEAN-CLAUDE.