BROUSSE Jean-Phillippe
Active3511Z · Production d'électricité
BROUSSE Jean-Phillippe est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juin 2025 sous le numéro SIREN 945 262 228. Le siège social de l'entreprise se trouve 547 RTE de Montricoux, 82300 Caussade. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BROUSSE Jean-Phillippe
INSEE- Dénomination
- BROUSSE Jean-Phillippe
- SIREN
- 945 262 228
- SIRET (siège)
- 945 262 228 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR38945262228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 945 262 228
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 04 juin 2025
- Siège social
- 547 RTE de Montricoux, 82300, Caussade
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BROUSSE Jean-Phillippe
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de BROUSSE Jean-Phillippe
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82300 CaussadeSiègeActif
945 262 228 00014 · ouvert le 15 novembre 2024 · NAF 3511Z
Conformité de BROUSSE Jean-Phillippe
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE Jean-Phillippe. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE Jean-Phillippe n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE Jean-Phillippe
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 2025
Questions fréquentes sur BROUSSE Jean-Phillippe
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE Jean-Phillippe ?
Le numéro SIREN de BROUSSE Jean-Phillippe est 945 262 228. Le SIRET de son siège social est 945 262 228 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38945262228.
Où se situe le siège social de BROUSSE Jean-Phillippe ?
Le siège social de BROUSSE Jean-Phillippe est situé 547 RTE de Montricoux, 82300 Caussade.
BROUSSE Jean-Phillippe est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE Jean-Phillippe est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE Jean-Phillippe est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE Jean-Phillippe.
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