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BROUSSE JOAN

Active
Siren479 534 976Entrepreneur individuel46600 GIGNACCréée le 01 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE JOAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 534 976. Le siège social de l'entreprise se trouve R du Puits du Pre, 46600 Gignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BROUSSE JOAN

Dénomination
BROUSSE JOAN
SIREN
479 534 976
SIRET (siège)
479 534 976 00028
N° TVA intracommunautaire
FR74479534976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 534 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 octobre 2004
Siège social
R DU PUITS DU PRE, 46600, GIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE JOAN

Vente à domicile

Finances de BROUSSE JOAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE JOAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSE JOAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46600 GIGNACSiègeActif

    479 534 976 00028 · ouvert le 02 février 2018 · NAF 4799A

Documents juridiques de BROUSSE JOAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE JOAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE JOAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE JOAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE JOAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE JOAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE JOAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2004

Questions fréquentes sur BROUSSE JOAN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE JOAN ?

Le numéro SIREN de BROUSSE JOAN est 479 534 976. Le SIRET de son siège social est 479 534 976 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74479534976.

Où se situe le siège social de BROUSSE JOAN ?

Le siège social de BROUSSE JOAN est situé R du Puits du Pre, 46600 Gignac.

BROUSSE JOAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE JOAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE JOAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE JOAN.

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