BROUSSE MARCELLE

Active

Siren304 145 592Entrepreneur individuel34410 SAUVIANCréée le 01 janvier 1974

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 304 145 592, BROUSSE MARCELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Elle est domiciliée 45 rue Trajan Lot la Voie Romaine, 34410 Sauvian. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526E.

Fiche d'identité de BROUSSE MARCELLE

INSEE

Dénomination: BROUSSE MARCELLE
SIREN: 304 145 592
SIRET (siège): 304 145 592 00032
N° TVA intracommunautaire: FR80304145592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 304 145 592
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 526E
Date de création: 01 janvier 1974
Siège social: 45 RUE TRAJAN LOT LA VOIE ROMAINE, 34410, SAUVIAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSE MARCELLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUSSE MARCELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE MARCELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE MARCELLE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

34410 SAUVIANSiègeFermé
304 145 592 00032 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 526E

Documents juridiques de BROUSSE MARCELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE MARCELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE MARCELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur BROUSSE MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE MARCELLE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE MARCELLE est 304 145 592. Le SIRET de son siège social est 304 145 592 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80304145592.

Où se situe le siège social de BROUSSE MARCELLE ?

Le siège social de BROUSSE MARCELLE est situé 45 rue Trajan Lot la Voie Romaine, 34410 Sauvian.