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BROUSSE MICHEL

Active
Siren523 731 610Entrepreneur individuel87460 SAINT-JULIEN-LE-PETITCréée le 01 juillet 2010

0149Z · Élevage d'autres animaux

BROUSSE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 731 610. Elle est domiciliée La Gorce, 87460 Saint-Julien-le-Petit. BROUSSE MICHEL relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de BROUSSE MICHEL

Dénomination
BROUSSE MICHEL
SIREN
523 731 610
SIRET (siège)
523 731 610 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94523731610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 731 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 juillet 2010
Siège social
LA GORCE, 87460, SAINT-JULIEN-LE-PETIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE MICHEL

Élevage d'autres animaux

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Établissements de BROUSSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87460 SAINT-JULIEN-LE-PETITSiègeActif

    523 731 610 00011 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 0149Z

Conformité de BROUSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2010

Questions fréquentes sur BROUSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE MICHEL est 523 731 610. Le SIRET de son siège social est 523 731 610 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94523731610.

Où se situe le siège social de BROUSSE MICHEL ?

Le siège social de BROUSSE MICHEL est situé La Gorce, 87460 Saint-Julien-le-Petit.

BROUSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE MICHEL.