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BROUSSE MICHELE

Active
Siren429 992 944Entrepreneur individuel19300 DARNETSCréée le 01 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE MICHELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1999 sous le numéro SIREN 429 992 944. Le siège social de l'entreprise se trouve Genestine, 19300 Darnets. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BROUSSE MICHELE

Dénomination
BROUSSE MICHELE
SIREN
429 992 944
SIRET (siège)
429 992 944 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94429992944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 992 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 août 1999
Siège social
GENESTINE, 19300, DARNETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE MICHELE

Exploitation forestière

Finances de BROUSSE MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE MICHELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19300 DARNETSSiègeActif

    429 992 944 00018 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BROUSSE MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1999

Questions fréquentes sur BROUSSE MICHELE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE MICHELE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE MICHELE est 429 992 944. Le SIRET de son siège social est 429 992 944 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94429992944.

Où se situe le siège social de BROUSSE MICHELE ?

Le siège social de BROUSSE MICHELE est situé Genestine, 19300 Darnets.

BROUSSE MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE MICHELE.

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