BROUSSE MONIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUSSE MONIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 401 024 211. Elle est domiciliée Chez Masse, 63120 Sermentizon. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUSSE MONIQUE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE MONIQUE
- SIREN
- 401 024 211
- SIRET (siège)
- 401 024 211 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75401024211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 024 211
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- CHEZ MASSE, 63120, SERMENTIZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE MONIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de BROUSSE MONIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSE MONIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROUSSE MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63120 SERMENTIZONSiègeActif
401 024 211 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BROUSSE MONIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSE MONIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSE MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSE MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BROUSSE MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE MONIQUE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE MONIQUE est 401 024 211. Le SIRET de son siège social est 401 024 211 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75401024211.
Où se situe le siège social de BROUSSE MONIQUE ?
Le siège social de BROUSSE MONIQUE est situé Chez Masse, 63120 Sermentizon.
BROUSSE MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE MONIQUE.
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