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BROUSSE NORBERT

Active
Siren514 395 375Entrepreneur individuel92100 BOULOGNE-BILLANCOURTCréée le 22 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 juillet 2009 sous le numéro SIREN 514 395 375. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de Sevres Appart 583, 92100 Boulogne-Billancourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BROUSSE NORBERT

Dénomination
BROUSSE NORBERT
SIREN
514 395 375
SIRET (siège)
514 395 375 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42514395375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 395 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
22 juillet 2009
Siège social
9 RUE DE SEVRES APPART 583, 92100, BOULOGNE-BILLANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE NORBERT

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de BROUSSE NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTSiègeActif

    514 395 375 00017 · ouvert le 22 juillet 2009 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BROUSSE NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2009

Questions fréquentes sur BROUSSE NORBERT

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE NORBERT ?

Le numéro SIREN de BROUSSE NORBERT est 514 395 375. Le SIRET de son siège social est 514 395 375 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42514395375.

Où se situe le siège social de BROUSSE NORBERT ?

Le siège social de BROUSSE NORBERT est situé 9 rue de Sevres Appart 583, 92100 Boulogne-Billancourt.

BROUSSE NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE NORBERT.

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