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BROUSSE PASCAL

Active
Siren390 045 987Entrepreneur individuel93600 AULNAY-SOUS-BOISCréée le 01 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 045 987, BROUSSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1991. Son siège social est situé 7 bd de l'Hotel de Ville, 93600 Aulnay-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE PASCAL

Dénomination
BROUSSE PASCAL
SIREN
390 045 987
SIRET (siège)
390 045 987 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07390045987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 045 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
01 juin 1991
Siège social
7 BD DE L'HOTEL DE VILLE, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE PASCAL

Activités photographiques

Finances de BROUSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeActif

    390 045 987 00018 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 7420Z

Documents juridiques de BROUSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur BROUSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE PASCAL est 390 045 987. Le SIRET de son siège social est 390 045 987 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07390045987.

Où se situe le siège social de BROUSSE PASCAL ?

Le siège social de BROUSSE PASCAL est situé 7 bd de l'Hotel de Ville, 93600 Aulnay-sous-Bois.

BROUSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE PASCAL.

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