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BROUSSE PASCAL

Active
Siren799 514 385Entrepreneur individuel29950 BENODETCréée le 28 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2013, identifié par le SIREN 799 514 385. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 av de la Plage, 29950 Benodet. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROUSSE PASCAL

Dénomination
BROUSSE PASCAL
SIREN
799 514 385
SIRET (siège)
799 514 385 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14799514385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 514 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 novembre 2013
Siège social
45 AV DE LA PLAGE, 29950, BENODET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE PASCAL

Location de logements

Finances de BROUSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29950 BENODETSiègeActif

    799 514 385 00019 · ouvert le 28 novembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2013

Questions fréquentes sur BROUSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUSSE PASCAL est 799 514 385. Le SIRET de son siège social est 799 514 385 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14799514385.

Où se situe le siège social de BROUSSE PASCAL ?

Le siège social de BROUSSE PASCAL est situé 45 av de la Plage, 29950 Benodet.

BROUSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE PASCAL.

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