BROUSSE PASCALE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
BROUSSE PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2008 sous le numéro SIREN 503 825 028. Elle est domiciliée Ld Gascou, 82140 Saint-Antonin-Noble-Val. BROUSSE PASCALE relève du secteur élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de BROUSSE PASCALE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE PASCALE
- SIREN
- 503 825 028
- SIRET (siège)
- 503 825 028 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47503825028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 825 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 avril 2008
- Siège social
- LD GASCOU, 82140, SAINT-ANTONIN-NOBLE-VAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE PASCALE
Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROUSSE PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82140 SAINT-ANTONIN-NOBLE-VALSiègeActif
503 825 028 00015 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 0145Z
Conformité de BROUSSE PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSE PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2008
Questions fréquentes sur BROUSSE PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE PASCALE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE PASCALE est 503 825 028. Le SIRET de son siège social est 503 825 028 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47503825028.
Où se situe le siège social de BROUSSE PASCALE ?
Le siège social de BROUSSE PASCALE est situé Ld Gascou, 82140 Saint-Antonin-Noble-Val.
BROUSSE PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE PASCALE.
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