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BROUSSE PASCALE

Active
Siren811 592 286Entrepreneur individuel06300 NICECréée le 01 janvier 2015

6820A · Location de logements

BROUSSE PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 811 592 286. Son siège social est situé 19 bd Armee des Alpes Res Estudines Baie des Anges 19- 25, 06300 Nice. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROUSSE PASCALE

Dénomination
BROUSSE PASCALE
SIREN
811 592 286
SIRET (siège)
811 592 286 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46811592286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 592 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
19 BD ARMEE DES ALPES RES ESTUDINES BAIE DES ANGES 19- 25, 06300, NICE
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROUSSE PASCALE

Location de logements

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Établissements de BROUSSE PASCALE

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    811 592 286 00017 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A

  • 06300 NICEActif

    811 592 286 00025 · ouvert le 26 octobre 2023 · NAF 6820A

  • 77600 Chanteloup-en-BrieActif

    811 592 286 00033 · ouvert le 05 mars 2020 · NAF 6820A

Conformité de BROUSSE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur BROUSSE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE PASCALE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE PASCALE est 811 592 286. Le SIRET de son siège social est 811 592 286 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46811592286.

Où se situe le siège social de BROUSSE PASCALE ?

Le siège social de BROUSSE PASCALE est situé 19 bd Armee des Alpes Res Estudines Baie des Anges 19- 25, 06300 Nice.

BROUSSE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE PASCALE.