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BROUSSE PATRICK

Active
Siren389 922 428Entrepreneur individuel13001 MARSEILLECréée le 09 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 1992, identifié par le SIREN 389 922 428. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 bd Longchamp Ctre Medical Acquaviva, 13001 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 8622C.

Fiche d'identité de BROUSSE PATRICK

Dénomination
BROUSSE PATRICK
SIREN
389 922 428
SIRET (siège)
389 922 428 00039
N° TVA intracommunautaire
FR64389922428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 922 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
09 novembre 1992
Siège social
78 BD LONGCHAMP CTRE MEDICAL ACQUAVIVA, 13001, MARSEILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUSSE PATRICK

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de BROUSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13001 MARSEILLESiègeActif

    389 922 428 00039 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 8622C

  • 25000 BESANCONFermé

    389 922 428 00013 · ouvert le 09 novembre 1992 · NAF 851C

  • 25000 BESANCONFermé

    389 922 428 00021 · ouvert le 29 janvier 1996 · NAF 851C

Documents juridiques de BROUSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1992

Questions fréquentes sur BROUSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROUSSE PATRICK est 389 922 428. Le SIRET de son siège social est 389 922 428 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64389922428.

Où se situe le siège social de BROUSSE PATRICK ?

Le siège social de BROUSSE PATRICK est situé 78 bd Longchamp Ctre Medical Acquaviva, 13001 Marseille.

BROUSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE PATRICK.

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