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BROUSSE PATRICK

Active
Siren393 723 226Entrepreneur individuel24170 SAINT-POMPONCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 393 723 226. Son siège social est situé Perdigal, 24170 Saint-Pompon. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE PATRICK

Dénomination
BROUSSE PATRICK
SIREN
393 723 226
SIRET (siège)
393 723 226 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11393723226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 723 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
PERDIGAL, 24170, SAINT-POMPON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSE PATRICK

Culture et élevage associés

Finances de BROUSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24170 SAINT-POMPONSiègeActif

    393 723 226 00014 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0150Z

  • 24170 SAINT-POMPONFermé

    393 723 226 00022 · ouvert le 15 février 2014 · NAF 0240Z

Documents juridiques de BROUSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-15

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BROUSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROUSSE PATRICK est 393 723 226. Le SIRET de son siège social est 393 723 226 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11393723226.

Où se situe le siège social de BROUSSE PATRICK ?

Le siège social de BROUSSE PATRICK est situé Perdigal, 24170 Saint-Pompon.

BROUSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE PATRICK.

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