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BROUSSE PATRICK

Active
Siren409 627 502Entrepreneur individuel19460 NAVESCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 409 627 502. Le siège social de l'entreprise se trouve Soleilhavoup, 19460 Naves. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROUSSE PATRICK

Dénomination
BROUSSE PATRICK
SIREN
409 627 502
SIRET (siège)
409 627 502 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91409627502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 627 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
SOLEILHAVOUP, 19460, NAVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19460 NAVESSiègeActif

    409 627 502 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BROUSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROUSSE PATRICK est 409 627 502. Le SIRET de son siège social est 409 627 502 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91409627502.

Où se situe le siège social de BROUSSE PATRICK ?

Le siège social de BROUSSE PATRICK est situé Soleilhavoup, 19460 Naves.

BROUSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE PATRICK.

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