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BROUSSE REGINE

Active
Siren493 012 025Entrepreneur individuel31790 SAINT-SAUVEURCréée le 01 janvier 2007

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 493 012 025, BROUSSE REGINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Son siège social est situé 553 Rte de Saint-Jory, 31790 Saint-Sauveur. BROUSSE REGINE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROUSSE REGINE

Dénomination
BROUSSE REGINE
SIREN
493 012 025
SIRET (siège)
493 012 025 00018
N° TVA intracommunautaire
FR69493012025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 012 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
553 RTE DE SAINT-JORY, 31790, SAINT-SAUVEUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE REGINE

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUSSE REGINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31790 SAINT-SAUVEURSiègeActif

    493 012 025 00018 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

Conformité de BROUSSE REGINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE REGINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE REGINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE REGINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur BROUSSE REGINE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE REGINE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE REGINE est 493 012 025. Le SIRET de son siège social est 493 012 025 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69493012025.

Où se situe le siège social de BROUSSE REGINE ?

Le siège social de BROUSSE REGINE est situé 553 Rte de Saint-Jory, 31790 Saint-Sauveur.

BROUSSE REGINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE REGINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE REGINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE REGINE.