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BROUSSE RENE

Active
Siren316 028 141Entrepreneur individuel81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTECréée le 01 janvier 1979

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 316 028 141, BROUSSE RENE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Elle est domiciliée 568 Rte d'Albi, 81370 Saint-Sulpice-la-Pointe. BROUSSE RENE relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de BROUSSE RENE

Dénomination
BROUSSE RENE
SIREN
316 028 141
SIRET (siège)
316 028 141 00067
N° TVA intracommunautaire
FR33316028141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 028 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
568 RTE D'ALBI, 81370, SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSE RENE

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Établissements de BROUSSE RENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTESiègeActif

    316 028 141 00067 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 4789Z

  • 31200 TOULOUSEFermé

    316 028 141 00059 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 513W

Conformité de BROUSSE RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSE RENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BROUSSE RENE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE RENE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE RENE est 316 028 141. Le SIRET de son siège social est 316 028 141 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33316028141.

Où se situe le siège social de BROUSSE RENE ?

Le siège social de BROUSSE RENE est situé 568 Rte d'Albi, 81370 Saint-Sulpice-la-Pointe.

BROUSSE RENE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE RENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE RENE.

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