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BROUSSE RENE

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Siren409 329 968Entrepreneur individuel15100 TANAVELLECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSE RENE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 329 968. Le siège social de l'entreprise se trouve à Tanavelle (15100). Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.

Fiche d'identité de BROUSSE RENE

Dénomination
BROUSSE RENE
SIREN
409 329 968
SIRET (siège)
409 329 968 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83409329968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 329 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
15100, TANAVELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSE RENE

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Finances de BROUSSE RENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BROUSSE RENE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSE RENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 15100 TANAVELLESiègeFermé

    409 329 968 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 702B

Documents juridiques de BROUSSE RENE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BROUSSE RENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE RENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE RENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BROUSSE RENE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE RENE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE RENE est 409 329 968. Le SIRET de son siège social est 409 329 968 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83409329968.

Où se situe le siège social de BROUSSE RENE ?

Le siège social de BROUSSE RENE est situé à Tanavelle (15100).

BROUSSE RENE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE RENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE RENE.

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