BROUSSE RENEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 409 668 142, BROUSSE RENEE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Combes, 16150 Etagnac. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUSSE RENEE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE RENEE
- SIREN
- 409 668 142
- SIRET (siège)
- 409 668 142 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82409668142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 668 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 31 décembre 1983
- Siège social
- LES COMBES, 16150, ETAGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE RENEE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BROUSSE RENEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSE RENEE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUSSE RENEE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16150 ETAGNACSiègeFermé
409 668 142 00014 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 012A
Documents juridiques de BROUSSE RENEE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSE RENEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE RENEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSE RENEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE RENEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE RENEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSE RENEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1983
Questions fréquentes sur BROUSSE RENEE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE RENEE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE RENEE est 409 668 142. Le SIRET de son siège social est 409 668 142 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82409668142.
Où se situe le siège social de BROUSSE RENEE ?
Le siège social de BROUSSE RENEE est situé Les Combes, 16150 Etagnac.
BROUSSE RENEE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE RENEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE RENEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE RENEE.
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