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BROUSSE ROBERT

Active
Siren312 204 696Entrepreneur individuel19120 LA CHAPELLE-AUX-SAINTSCréée le 02 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 312 204 696, BROUSSE ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1984. Son siège social est situé Gines, 19120 La Chapelle-aux-Saints. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSE ROBERT

Dénomination
BROUSSE ROBERT
SIREN
312 204 696
SIRET (siège)
312 204 696 00024
N° TVA intracommunautaire
FR45312204696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 204 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
02 janvier 1984
Siège social
GINES, 19120, LA CHAPELLE-AUX-SAINTS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSE ROBERT

Activités des sièges sociaux

Finances de BROUSSE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE ROBERT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 19120 LA CHAPELLE-AUX-SAINTSSiègeFermé

    312 204 696 00024 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 7010Z

  • 19120 LA CHAPELLE-AUX-SAINTSFermé

    312 204 696 00016 · ouvert le 01 février 1984 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BROUSSE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE ROBERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1984

Questions fréquentes sur BROUSSE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE ROBERT ?

Le numéro SIREN de BROUSSE ROBERT est 312 204 696. Le SIRET de son siège social est 312 204 696 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45312204696.

Où se situe le siège social de BROUSSE ROBERT ?

Le siège social de BROUSSE ROBERT est situé Gines, 19120 La Chapelle-aux-Saints.

BROUSSE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE ROBERT.

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