BROUSSE STEPHANE

Active

Siren913 733 721Entrepreneur individuel16500 CONFOLENSCréée le 31 janvier 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSE STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 2022 sous le numéro SIREN 913 733 721. Elle est domiciliée 1 La Grange Boireau, 16500 Confolens. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROUSSE STEPHANE

INSEE

Dénomination: BROUSSE STEPHANE
SIREN: 913 733 721
SIRET (siège): 913 733 721 00017
N° TVA intracommunautaire: FR90913733721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 913 733 721
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 31 janvier 2022
Siège social: 1 LA GRANGE BOIREAU, 16500, CONFOLENS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSE STEPHANE

Production d'électricité

Finances de BROUSSE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSE STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16500 CONFOLENSSiègeActif
913 733 721 00017 · ouvert le 31 janvier 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROUSSE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 janvier 2022

Questions fréquentes sur BROUSSE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROUSSE STEPHANE est 913 733 721. Le SIRET de son siège social est 913 733 721 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90913733721.

Où se situe le siège social de BROUSSE STEPHANE ?

Le siège social de BROUSSE STEPHANE est situé 1 La Grange Boireau, 16500 Confolens.