BROUSSE SYLVIANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 797 692 829, BROUSSE SYLVIANE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 170 av Jean Guiton villa Bergen, 17000 La Rochelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BROUSSE SYLVIANE
INSEE- Dénomination
- BROUSSE SYLVIANE
- SIREN
- 797 692 829
- SIRET (siège)
- 797 692 829 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR35797692829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 692 829
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- 170 AV JEAN GUITON VILLA BERGEN, 17000, LA ROCHELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSE SYLVIANE
LOCATION APPARTEMENT MEUBLE
Finances de BROUSSE SYLVIANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSE SYLVIANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUSSE SYLVIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17000 LA ROCHELLESiègeActif
797 692 829 00022 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de BROUSSE SYLVIANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSE SYLVIANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSE SYLVIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSE SYLVIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSE SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSE SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSE SYLVIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BROUSSE SYLVIANE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSE SYLVIANE ?
Le numéro SIREN de BROUSSE SYLVIANE est 797 692 829. Le SIRET de son siège social est 797 692 829 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35797692829.
Où se situe le siège social de BROUSSE SYLVIANE ?
Le siège social de BROUSSE SYLVIANE est situé 170 av Jean Guiton villa Bergen, 17000 La Rochelle.
BROUSSE SYLVIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSE SYLVIANE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSE SYLVIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSE SYLVIANE.
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