BROUSSEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 945 228 591, BROUSSEAU est une SAS créée le 12 juin 2025. Son siège social est situé 74 RUE des trois freres barthelemy, 13006 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 4725Z. La direction est assurée par Adélaïde Brousseau en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BROUSSEAU
INSEE- Dénomination
- BROUSSEAU
- SIREN
- 945 228 591
- SIRET (siège)
- 945 228 591 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR07945228591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 945 228 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4725Z
- Date de création
- 12 juin 2025
- Siège social
- 74 RUE des trois freres barthelemy, 13006, Marseille
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BROUSSEAU
Objet social de BROUSSEAU
La société a pour objet en France et à l'étranger : - L'exploitation d'un espace de dégustation et de vente, proposant des boissons sans alcool et des produits alimentaires à consommer sur place ou à emporter. - Une activité de restauration, notamment sous forme de restauration rapide ou traditionnelle, en journée ou en soirée, notamment à l'occasion d'événements spéciaux. - La vente de produits dérivés, incluant des articles de décoration, de la vaisselle, des livres et autres produits. - L'organisation d'événements et l'animation d'évènements (à domicile ou à l'extérieur) culturels, éducatifs et gastronomiques, la sensibilisation à la consommation responsable, l'organisation d'ateliers et de dégustation, de formations et de conférences. - La participation et l'organisation de salons professionnels, la collaboration avec des restaurateurs pour des événements de dégustation, ainsi que la mise en place de partenariats avec des restaurants pour intégrer des boissons sans alcool dans leurs cartes. - La participation et l'organisation de salons professionnels, en lien avec l'univers des boissons et de la gastronomie. - L'accueil d'événements privés et professionnels, tels que des rencontres associatives, des soirées thématiques ou des événements sur mesure pour des entreprises et particuliers. - la participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, commandite, souscription ou rachat de titres ou droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation ou groupement d'intérêt économique ou de location gérance ; - et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes pouvant favoriser son extension ou son développement.
Finances de BROUSSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSEAU
INSEEÉtablissements de BROUSSEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13006 MarseilleSiègeActif
945 228 591 00026 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4725Z
- 13005 MarseilleFermé
945 228 591 00018 · ouvert le 26 août 2025 · NAF 4725Z
Documents juridiques de BROUSSEAU
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BROUSSEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROUSSEAU. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/08480
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/02045
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/02178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 27 novembre 2025 · N° 24/03435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/00487
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/02944
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02895
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/00171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 13 août 2024 · N° 24/02351
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 16 mars 2023 · N° 21/01509
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 20/02166
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 février 2022 · N° 20-16.768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 12 mars 2020 · N° 18/03910
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 06 mars 2018 · N° 17/08912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 07 novembre 2016 · N° 15/15357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 30 septembre 2016 · N° 14/05443
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 2025
Marques déposées par BROUSSEAU
INPIBROUSSEAU est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BROUSSEAU
Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU ?
Le numéro SIREN de BROUSSEAU est 945 228 591. Le SIRET de son siège social est 945 228 591 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07945228591.
Qui dirige BROUSSEAU ?
BROUSSEAU est dirigée par Adélaïde Brousseau, président de sas.
Où se situe le siège social de BROUSSEAU ?
Le siège social de BROUSSEAU est situé 74 RUE des trois freres barthelemy, 13006 Marseille.
BROUSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSEAU.
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