BROUSSEAU BERNARD
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 411 718 125, BROUSSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve Sainte Maleine, 85140 La Merlatiere. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BROUSSEAU BERNARD
INSEE- Dénomination
- BROUSSEAU BERNARD
- SIREN
- 411 718 125
- SIRET (siège)
- 411 718 125 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR37411718125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 718 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- SAINTE MALEINE, 85140, LA MERLATIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSEAU BERNARD
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de BROUSSEAU BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85140 LA MERLATIERESiègeActif
411 718 125 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0142Z
Conformité de BROUSSEAU BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSEAU BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BROUSSEAU BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU BERNARD ?
Le numéro SIREN de BROUSSEAU BERNARD est 411 718 125. Le SIRET de son siège social est 411 718 125 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37411718125.
Où se situe le siège social de BROUSSEAU BERNARD ?
Le siège social de BROUSSEAU BERNARD est situé Sainte Maleine, 85140 La Merlatiere.
BROUSSEAU BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSEAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSEAU BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSEAU BERNARD.
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