BROUSSEAU DANIEL

Active

Siren404 582 132Entrepreneur individuel24600 ALLEMANSCréée le 01 janvier 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSEAU DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 404 582 132. Elle est domiciliée Au Poirier, 24600 Allemans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de BROUSSEAU DANIEL

INSEE

Dénomination: BROUSSEAU DANIEL
SIREN: 404 582 132
SIRET (siège): 404 582 132 00019
N° TVA intracommunautaire: FR55404582132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 582 132
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1982
Siège social: AU POIRIER, 24600, ALLEMANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSEAU DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUSSEAU DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSEAU DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSEAU DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

24600 ALLEMANSSiègeFermé
404 582 132 00019 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 013Z

Documents juridiques de BROUSSEAU DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSEAU DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSEAU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSEAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSEAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSEAU DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BROUSSEAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROUSSEAU DANIEL est 404 582 132. Le SIRET de son siège social est 404 582 132 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55404582132.

Où se situe le siège social de BROUSSEAU DANIEL ?

Le siège social de BROUSSEAU DANIEL est situé Au Poirier, 24600 Allemans.