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BROUSSEAU DAVID

Active
Siren921 084 299Entrepreneur individuel83470 SEILLONS-SOURCE-D'ARGENSCréée le 07 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSEAU DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 084 299. Elle est domiciliée 253 Che du Moulin la Tuiliere, 83470 Seillons-Source-d'Argens. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSEAU DAVID

Dénomination
BROUSSEAU DAVID
SIREN
921 084 299
SIRET (siège)
921 084 299 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38921084299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 084 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
07 novembre 2022
Siège social
253 CHE DU MOULIN LA TUILIERE, 83470, SEILLONS-SOURCE-D'ARGENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSEAU DAVID

POSE AGENCEMENT DE CUISINE SALLE DE BAIN LOCAUX COMMERCIAUX MONTAGE DE MEUBLES

Finances de BROUSSEAU DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSEAU DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSEAU DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83470 SEILLONS-SOURCE-D'ARGENSSiègeActif

    921 084 299 00012 · ouvert le 14 novembre 2022 · NAF 4332A

Documents juridiques de BROUSSEAU DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSEAU DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSEAU DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSEAU DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSEAU DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSEAU DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2022

Questions fréquentes sur BROUSSEAU DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU DAVID ?

Le numéro SIREN de BROUSSEAU DAVID est 921 084 299. Le SIRET de son siège social est 921 084 299 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38921084299.

Où se situe le siège social de BROUSSEAU DAVID ?

Le siège social de BROUSSEAU DAVID est situé 253 Che du Moulin la Tuiliere, 83470 Seillons-Source-d'Argens.

BROUSSEAU DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSEAU DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSEAU DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSEAU DAVID.

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