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BROUSSEAU JACQUES

Active
Siren311 896 468Entrepreneur individuel44270 MACHECOUL-SAINT-MEMECréée le 01 janvier 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSEAU JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1964, identifié par le SIREN 311 896 468. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue des Bouchers, 44270 Machecoul-Saint-Meme. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROUSSEAU JACQUES

Dénomination
BROUSSEAU JACQUES
SIREN
311 896 468
SIRET (siège)
311 896 468 00031
N° TVA intracommunautaire
FR62311896468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 896 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1964
Siège social
37 RUE DES BOUCHERS, 44270, MACHECOUL-SAINT-MEME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSEAU JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUSSEAU JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSEAU JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSSEAU JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44270 MACHECOUL-SAINT-MEMESiègeActif

    311 896 468 00031 · ouvert le 18 mars 1989 · NAF 6820B

  • 85710 LA GARNACHEFermé

    311 896 468 00015 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUSSEAU JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSEAU JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSEAU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSEAU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSEAU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSEAU JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1964

Questions fréquentes sur BROUSSEAU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUSSEAU JACQUES est 311 896 468. Le SIRET de son siège social est 311 896 468 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62311896468.

Où se situe le siège social de BROUSSEAU JACQUES ?

Le siège social de BROUSSEAU JACQUES est situé 37 rue des Bouchers, 44270 Machecoul-Saint-Meme.

BROUSSEAU JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSEAU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSEAU JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSEAU JACQUES.

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