BROUSSEAU PASCAL

Active

Siren411 760 242Entrepreneur individuel85700 SEVREMONTCréée le 01 mars 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1997, identifié par le SIREN 411 760 242. Elle est domiciliée 11 rue des Tuileries, 85700 Sevremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROUSSEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: BROUSSEAU PASCAL
SIREN: 411 760 242
SIRET (siège): 411 760 242 00023
N° TVA intracommunautaire: FR94411760242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 760 242
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 mars 1997
Siège social: 11 RUE DES TUILERIES, 85700, SEVREMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUSSEAU PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUSSEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSEAU PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

85700 SEVREMONTSiègeActif
411 760 242 00023 · ouvert le 24 juin 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUSSEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1997

Questions fréquentes sur BROUSSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUSSEAU PASCAL est 411 760 242. Le SIRET de son siège social est 411 760 242 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94411760242.

Où se situe le siège social de BROUSSEAU PASCAL ?

Le siège social de BROUSSEAU PASCAL est situé 11 rue des Tuileries, 85700 Sevremont.