BROUSSEAU PASCAL

Active

Siren517 955 639100045420 FAVERELLESCréée le 04 novembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUSSEAU PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2009, identifiée par le SIREN 517 955 639. Son siège social est situé 4 Rte d’Arquian les Jacquins, 45420 Faverelles. Son activité principale relève du code NAF 4791A.

Fiche d'identité de BROUSSEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: BROUSSEAU PASCAL
SIREN: 517 955 639
SIRET (siège): 517 955 639 00029
N° TVA intracommunautaire: FR67517955639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 517 955 639
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 4791A
Date de création: 04 novembre 2009
Siège social: 4 RTE D’ARQUIAN LES JACQUINS, 45420, FAVERELLES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROUSSEAU PASCAL

Vente à distance sur catalogue général

Finances de BROUSSEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSEAU PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

45420 FAVERELLESSiègeActif
517 955 639 00029 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 4791A
91590 MONDEVILLEFermé
517 955 639 00011 · ouvert le 04 novembre 2009 · NAF 4791A

Documents juridiques de BROUSSEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 04 novembre 2009

Questions fréquentes sur BROUSSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUSSEAU PASCAL est 517 955 639. Le SIRET de son siège social est 517 955 639 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67517955639.

Où se situe le siège social de BROUSSEAU PASCAL ?

Le siège social de BROUSSEAU PASCAL est situé 4 Rte d’Arquian les Jacquins, 45420 Faverelles.