BROUSSEAU RAYMOND
Active0121Z · Culture de la vigne
BROUSSEAU RAYMOND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 741 464. Elle est domiciliée 5 Pas de Coudessan, 33340 Gaillan-en-Medoc. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BROUSSEAU RAYMOND
INSEE- Dénomination
- BROUSSEAU RAYMOND
- SIREN
- 412 741 464
- SIRET (siège)
- 412 741 464 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR04412741464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 741 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 5 PAS DE COUDESSAN, 33340, GAILLAN-EN-MEDOC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSEAU RAYMOND
Culture de la vigne
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Établissements de BROUSSEAU RAYMOND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33340 GAILLAN-EN-MEDOCSiègeActif
412 741 464 00017 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
Conformité de BROUSSEAU RAYMOND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSEAU RAYMOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSEAU RAYMOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSEAU RAYMOND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Marques déposées par BROUSSEAU RAYMOND
INPIBROUSSEAU RAYMOND est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCHATEAU HAUT – BROUSSEAU
N° 3454981 · Déposée le 09 octobre 2006 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 09 octobre 2016
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BROUSSEAU RAYMOND
Quel est le numéro SIREN de BROUSSEAU RAYMOND ?
Le numéro SIREN de BROUSSEAU RAYMOND est 412 741 464. Le SIRET de son siège social est 412 741 464 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04412741464.
Où se situe le siège social de BROUSSEAU RAYMOND ?
Le siège social de BROUSSEAU RAYMOND est situé 5 Pas de Coudessan, 33340 Gaillan-en-Medoc.
BROUSSEAU RAYMOND est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSEAU RAYMOND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSEAU RAYMOND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSEAU RAYMOND.
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