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BROUSSELY GERARD

Active
Siren349 368 191Entrepreneur individuel63450 SAINT-AMANT-TALLENDECréée le 17 juin 1988

4799B · Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSELY GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juin 1988 sous le numéro SIREN 349 368 191. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Leger Gauthier, 63450 Saint-Amant-Tallende. Elle exerce une activité de vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (code NAF 4799B).

Fiche d'identité de BROUSSELY GERARD

Dénomination
BROUSSELY GERARD
SIREN
349 368 191
SIRET (siège)
349 368 191 00020
N° TVA intracommunautaire
FR88349368191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 368 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B - Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Date de création
17 juin 1988
Siège social
10 RUE LEGER GAUTHIER, 63450, SAINT-AMANT-TALLENDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSELY GERARD

Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

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Établissements de BROUSSELY GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63450 SAINT-AMANT-TALLENDESiègeActif

    349 368 191 00020 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4799B

Conformité de BROUSSELY GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSELY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSELY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSELY GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1988

Questions fréquentes sur BROUSSELY GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROUSSELY GERARD ?

Le numéro SIREN de BROUSSELY GERARD est 349 368 191. Le SIRET de son siège social est 349 368 191 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88349368191.

Où se situe le siège social de BROUSSELY GERARD ?

Le siège social de BROUSSELY GERARD est situé 10 rue Leger Gauthier, 63450 Saint-Amant-Tallende.

BROUSSELY GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSELY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSELY GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSELY GERARD.

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