CheckersProcédures

BROUSSES ANDRE

Active
Siren477 775 712Entrepreneur individuel81170 MONTROSIERCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSES ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 477 775 712. Elle est domiciliée Village, 81170 Montrosier. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROUSSES ANDRE

Dénomination
BROUSSES ANDRE
SIREN
477 775 712
SIRET (siège)
477 775 712 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52477775712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 775 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
VILLAGE, 81170, MONTROSIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSES ANDRE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUSSES ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSES ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSES ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81170 MONTROSIERSiègeActif

    477 775 712 00011 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROUSSES ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSES ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSES ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSES ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSES ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSES ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSES ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur BROUSSES ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSES ANDRE ?

Le numéro SIREN de BROUSSES ANDRE est 477 775 712. Le SIRET de son siège social est 477 775 712 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52477775712.

Où se situe le siège social de BROUSSES ANDRE ?

Le siège social de BROUSSES ANDRE est situé Village, 81170 Montrosier.

BROUSSES ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSES ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSES ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSES ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Montrosier

Toutes les entreprises à Montrosier