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BROUSSET CECILE

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Siren503 391 203Entrepreneur individuel66400 CERETCréée le 01 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 391 203, BROUSSET CECILE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2008. Son siège social est situé 11 Che du Mas Badou, 66400 Ceret. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BROUSSET CECILE

Dénomination
BROUSSET CECILE
SIREN
503 391 203
SIRET (siège)
503 391 203 00026
N° TVA intracommunautaire
FR21503391203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 391 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 février 2008
Siège social
11 CHE DU MAS BADOU, 66400, CERET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSET CECILE

Agences immobilières

Finances de BROUSSET CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSET CECILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSET CECILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66400 CERETSiègeActif

    503 391 203 00026 · ouvert le 13 mai 2019 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BROUSSET CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSET CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSET CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSET CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSET CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSET CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2008

Questions fréquentes sur BROUSSET CECILE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET CECILE ?

Le numéro SIREN de BROUSSET CECILE est 503 391 203. Le SIRET de son siège social est 503 391 203 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21503391203.

Où se situe le siège social de BROUSSET CECILE ?

Le siège social de BROUSSET CECILE est situé 11 Che du Mas Badou, 66400 Ceret.

BROUSSET CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSET CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSET CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET CECILE.

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