BROUSSET FRANCINE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BROUSSET FRANCINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 295 937. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Pesques, 31220 Palaminy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BROUSSET FRANCINE
INSEE- Dénomination
- BROUSSET FRANCINE
- SIREN
- 384 295 937
- SIRET (siège)
- 384 295 937 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR46384295937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 295 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LES PESQUES, 31220, PALAMINY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSET FRANCINE
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROUSSET FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31220 PALAMINYSiègeActif
384 295 937 00013 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0111Z
Conformité de BROUSSET FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSET FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSET FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur BROUSSET FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSET FRANCINE ?
Le numéro SIREN de BROUSSET FRANCINE est 384 295 937. Le SIRET de son siège social est 384 295 937 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46384295937.
Où se situe le siège social de BROUSSET FRANCINE ?
Le siège social de BROUSSET FRANCINE est situé Les Pesques, 31220 Palaminy.
BROUSSET FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSET FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSET FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSET FRANCINE.
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