BROUSSET - GONCALVES

Active

Siren504 568 486Société civile73170 LUCEYCréée le 02 juin 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 568 486, BROUSSET - GONCALVES est une société civile créée le 2 juin 2008. Son siège social est situé 2254 Rte des Moulins, 73170 Lucey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par THIERRY BROUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BROUSSET - GONCALVES

INSEE

Dénomination: BROUSSET - GONCALVES
SIREN: 504 568 486
SIRET (siège): 504 568 486 00022
N° TVA intracommunautaire: FR03504568486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 504 568 486
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 02 juin 2008
Siège social: 2254 RTE DES MOULINS, 73170, LUCEY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROUSSET - GONCALVES

Location de biens immobiliers.

Finances de BROUSSET - GONCALVES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSET - GONCALVES

INSEEBODACC

THIERRY BROUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mars 2022

FERNANDA JESUS GONCALVES

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

BROUSSET

gérant associé · de juin 2008 à mars 2022

GONCALVES JESUS

associé · de juin 2008 à mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BROUSSET - GONCALVES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

73170 LUCEYSiègeActif
504 568 486 00022 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 6820B
73700 BOURG-SAINT-MAURICEFermé
504 568 486 00014 · ouvert le 16 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUSSET - GONCALVES

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2022

Acte

Dépôt du 02 juin 2008

Acte

Comptes annuels de BROUSSET - GONCALVES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSET - GONCALVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSET - GONCALVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSET - GONCALVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROUSSET - GONCALVES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUSSET - GONCALVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSET - GONCALVES

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 mars 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUSSET Thierry
31 juillet 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-05-16

18 mai 2024création
Date d'effet : 02 juin 2008

Questions fréquentes sur BROUSSET - GONCALVES

Quel est le numéro SIREN de BROUSSET - GONCALVES ?

Le numéro SIREN de BROUSSET - GONCALVES est 504 568 486. Le SIRET de son siège social est 504 568 486 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03504568486.

Qui dirige BROUSSET - GONCALVES ?

BROUSSET - GONCALVES est dirigée par THIERRY BROUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROUSSET - GONCALVES ?

Le siège social de BROUSSET - GONCALVES est situé 2254 Rte des Moulins, 73170 Lucey.